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À la suite de la publication des arrêtés lançant les procédures d’attribution de fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guyane, en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à La Réunion et à Mayotte, et dans la bande 900 MHz en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte, l’Arcep a invité les acteurs qui le souhaitaient à déposer un dossier de candidature avant le 1er octobre 2024, 12 heures (heure de Paris). L’Arcep publie aujourd'hui les noms des sociétés dont elle a reçu les candidatures.
Procédures d’attribution de fréquences en Guyane
Quatre sociétés ont déposé un dossier de candidature pour l’attribution des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz en Guyane :
- Digicel AFG ;
- Free Caraïbe ;
- Orange ;
- Outremer Telecom.
Procédures d’attribution de fréquences en Guadeloupe et en Martinique
Trois sociétés ont déposé un dossier de candidature pour l’attribution des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique :
- Digicel AFG ;
- Orange ;
- Outremer Telecom.
Procédures d’attribution de fréquences à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin
Quatre sociétés ont déposé un dossier de candidature pour l’attribution des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Martin :
- Dauphin Telecom ;
- Digicel AFG ;
- Orange ;
- UTS Caraïbe.
Trois sociétés ont déposé un dossier de candidature pour l’attribution des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy :
- Dauphin Telecom ;
- Digicel AFG ;
- Orange.
Procédures d’attribution de fréquences à La Réunion
Quatre sociétés ont déposé un dossier de candidature pour l’attribution des fréquences dans les bandes 1800 MHz et 2,1 GHz à La Réunion :
- Orange ;
- SRR ;
- Telco OI ;
- Zeop Mobile.
Procédures d’attribution de fréquences à Mayotte
Quatre acteurs ont déposé un dossier de candidature pour l’attribution des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Mayotte :
- MAYOTTE MÉDIAS & CULTURE ;
- Orange ;
- SRR ;
- Telco OI.
Prochaines étapes : instruction des dossiers de candidatures et procédure de sélection par enchères
L'Arcep va désormais instruire les dossiers de candidatures. À l'issue de cette instruction, l'Arcep publiera la liste des candidats admis à participer aux enchères.
Les fréquences des bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guyane, en Guadeloupe, en Martinique, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à La Réunion et à Mayotte, et dans la bande 900 MHz en Guyane, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte, feront l’objet de procédures de sélection par enchères qui se dérouleront dans les semaines suivantes afin que les autorisations puissent être délivrées au 1er trimestre 2025.